Mentions légales
Traduction fournie à titre informatif. Seule la version allemande fait foi.
Informations conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques)
Octagonware UG (haftungsbeschränkt)
Franz-Xaver-Honold-Str. 6
76149 Karlsruhe
Allemagne
Contact
Téléphone : +49 15679 655958
E-mail : info@octagonware.com
Web : www.octahub.eu
Gérants habilités à représenter la société
Amaury Eber, Joachim Eckert
Inscription au registre
Inscription au registre du commerce (Handelsregister)
Tribunal d’enregistrement : Amtsgericht Mannheim (tribunal cantonal de Mannheim)
Numéro d’immatriculation : HRB 753775
Numéro d’identification à la TVA
Numéro d’identification à la TVA conformément au § 27a UStG (loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires) : DE452525286
Hébergement
Ce site web est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Les serveurs sont situés en Allemagne. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Clause de non-responsabilité
Responsabilité quant aux contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à la législation générale. Pour les informations de tiers que nous transmettons ou stockons, les limitations de responsabilité prévues aux articles 4 à 6 du règlement (UE) 2022/2065 (règlement sur les services numériques, Digital Services Act) s’appliquent. Conformément à l’article 8 de ce règlement, nous ne sommes pas tenus de surveiller de manière générale les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher activement des circonstances révélant une activité illicite.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations en vertu de la législation générale n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète du droit. Dès que nous avons connaissance de telles violations, nous supprimons immédiatement ces contenus.
Responsabilité quant aux liens
Notre site web peut contenir des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc offrir aucune garantie quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Si nous avons connaissance de violations du droit, nous supprimons immédiatement les liens concernés.
Droit d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés et les contenus concernés sont signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous avons connaissance de violations du droit, nous supprimons immédiatement les contenus concernés.
Règlement des litiges de consommation (§ 36 VSBG, loi allemande sur le règlement des litiges de consommation)
Comme nous concluons des contrats exclusivement avec des professionnels (§ 14 BGB, Code civil allemand), nous ne participons pas à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.